Les Flux RSS (Territoires)

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Fri, 04 May 2012 15:01:00 +0200

Un premier CRBV pour la Sarthe « amont »

Fri, 20 Apr 2012 19:09:00 +0200

La commission locale de l’eau du SAGE (Schéma d’aménagement et de gestion des eaux) Sarthe amont vient de s’engager avec la Région des Pays de la Loire dans la signature d’un premier Contrat régional de bassin versant (CRBV) pour la période 2012-2014. Il porte sur plus de 2,5 M€, subventionnés par la Région à hauteur de près de 850�000 €. Il comprend 38 actions portées par 23 maîtres d’ouvrages. Le périmètre du SAGE s’étend sur deux régions (Basse-Normandie et Pays de la Loire) et trois départements (Orne, Sarthe, Mayenne). LE CRBV reprend les grands objectifs fixés par la Commission locale de l’eau�: amélioration de la qualité des eaux de surface, de la ressource en eau potable, lutte contre l’eutrophisation, protection des populations piscicoles et gestion quantitative de la ressource en eau (crues et étiages). La commission locale de l’eau du SAGE (Schéma d’aménagement et de gestion des eaux) Sarthe amont vient de s’engager avec la Région des Pays de la Loire dans la signature d’un premier Contrat régional de bassin versant (CRBV) pour la période 2012-2014. Il porte sur plus de 2,5 M€, subventionnés par la Région à hauteur de près de 850 000 €. Il comprend 38 actions portées par 23 maîtres d’ouvrages. Le périmètre du SAGE s’étend sur deux régions (Basse-Normandie et Pays de la Loire) et trois départements (Orne, Sarthe, Mayenne). LE CRBV reprend les grands objectifs fixés par la Commission locale de l’eau : amélioration de la qualité des eaux de surface, de la ressource en eau potable, lutte contre l’eutrophisation, protection des populations piscicoles et gestion quantitative de la ressource en eau (crues et étiages).

"La Région fondée à agir aux côtés des victimes d'Aprochim"

Fri, 20 Apr 2012 18:52:00 +0200

Depuis son installation en 1990 à Grez-en-Bouère (Mayenne), le centre de retraitement des déchets souillés aux PCB d'Aprochim, est l'objet de contrôles. Une pollution importante a été constatée en 2010. Responsable du développement du Plan d'élimination des déchets dangereux, la Région a décidé de se porter partie civile aux côtés des riverains. Jean-Pierre Le Scornet, vice-président du Conseil régional, président de la commission Aménagement du territoire et environnement, revient sur cette situation. Dans quel contexte les problèmes liés à Aprochim sont-ils apparus ?
Des taux de pollution anormaux ont été constatés l’année dernière dans le lait et le bétail, obligeant à abattre certains troupeaux. L’entreprise Aprochim installée à Grez-en-Bouère depuis plus de 20 ans a été mise en cause. Elle est en effet spécialisée dans le traitement des polychlorobiphényles (PCB) présents dans les anciens transformateurs électriques. En janvier 2011, un arrêté préfectoral lui imposait de diminuer de 50 % son activité pour faire diminuer les taux de pollution. Depuis, des riverains et des agriculteurs ont décidé de porter plainte contre l’entreprise pour faits de pollution et mise en danger de la vie d’autrui. La Région a décidé de les soutenir et s’est portée partie civile dans cette affaire.

Pourquoi ?
Depuis plus de dix ans, la Région des Pays de la Loire lutte pour la reconnaissance de la notion de préjudice écologique. Elle l’a déjà fait pour la pollution liée au naufrage de l’Erika, qui a défrayé la chronique, même si, bien sûr, les deux affaires n’ont pas du tout la même ampleur. La presse a évoqué des pratiques frauduleuses qui pourraient apparaître lors de l’instruction. La constitution de partie civile permet d’être solidaire des riverains et des agriculteurs, mais aussi d’avoir accès au dossier. De plus, la Région est compétente dans le traitement des déchets dangereux. Elle se considère donc comme fondée à agir.

Aujourd’hui, l’entreprise tourne à 20 % de ses capacités. La question du maintien de l’emploi va se poser…
Nous en sommes très conscients. Nous avons d’ailleurs reçu une délégation syndicale d’Aprochim à Laval. Les salariés nous ont fait part de leur inquiétude légitime quant à l’avenir du site. Ils ont également rappelé les efforts réalisés en citant le nombre de pollutions évitées ou de décontaminations réalisées par l’entreprise. Toutes les parties ont convenu du caractère indispensable de cette filière. Il ne s’agit pas de dire qu’il ne faut pas traiter ces déchets ni renvoyer la responsabilité ailleurs, mais que cette activité exige transparence et excellence. Et ce n’est pas toujours le cas, puisque le groupe Chimirec, auquel appartient Aprochim, va être poursuivi en mai pour une affaire plus ancienne. Il est soupçonné d’avoir, pendant des années, dilué des huiles contaminées au PCB avec d’autres qui ne l’étaient pas.

Le bocage régional cartographié

Thu, 19 Apr 2012 19:11:00 +0200

Dans sa démarche de préservation de la biodiversité, la Région a entamé un travail de recensement de ses différents territoires autour de plusieurs thématiques�: faune, flore, zones humides, forêts, Loire… En tout, huit thématiques ont été identifiées et la réalisation de l’état des lieux confiées à plusieurs chefs de file. Le diagnostic le plus long, qui porte sur le bocage régional, vient de s’achever. Il est l’œuvre de la Fédération régionale des chasseurs qui a identifié par photo interprétation 160�000 kilomètres de linéaires de haies. La restitution de ce travail a eu lieu en fin d’année dernière. Les données recueillies seront disponibles sur la plateforme Géopal, en libre accès pour tous les acteurs publics. Dans sa démarche de préservation de la biodiversité, la Région a entamé un travail de recensement de ses différents territoires autour de plusieurs thématiques : faune, flore, zones humides, forêts, Loire… En tout, huit thématiques ont été identifiées et la réalisation de l’état des lieux confiées à plusieurs chefs de file. Le diagnostic le plus long, qui porte sur le bocage régional, vient de s’achever. Il est l’œuvre de la Fédération régionale des chasseurs qui a identifié par photo interprétation 160 000 kilomètres de linéaires de haies. La restitution de ce travail a eu lieu en fin d’année dernière. Les données recueillies seront disponibles sur la plateforme Géopal, en libre accès pour tous les acteurs publics.

Compenser les restructurations militaires

Wed, 18 Apr 2012 19:00:00 +0200

Conséquence directe de la réorganisation de la Défense, partout en France, des sites militaires ferment ou sont transférés. Pour amortir les conséquences économiques et sociales de ces décisions, les collectivités locales participent à des plans de redynamisation des sites de défense. Exemples en Pays de la Loire. Les PLR (Plans locaux de redynamisation) et les CRSD (Contrats de redynamisation des sites de défense) constituent les principaux moyens d’action. Si les CRSD interviennent dans les sites fragilisés par une importante perte d’emplois, les PLR présentent les mêmes caractéristiques mais concernent l’ensemble d’un département. Ces contrats sont signés entre l’Etat et les collectivités territoriales. Trois concernent les Pays de la Loire, et plus particulièrement le Maine-et-Loire, la Loire-Atlantique et la ville de Laval.

Loire-Atlantique
Les restructurations sont importantes, principalement à Nantes : 22e bataillon d’infanterie dissous, centre du service national transféré à Angers, installation de la 9e brigade légère blindée à Poitiers… En tout, elles se traduisent par le départ de 800 personnes occupant plusieurs sites de 30 hectares au total.
Le premier axe du plan porte sur la reconversion des sites délaissés grâce à la réalisation de pré-études d’urbanisation. Le second confortera les domaines d’excellence, notamment en favorisant la formation aux métiers de la bio-production. Enfin, le PLR prévoit l’émergence d'un pôle européen dédié aux industries créatives et culturelles orienté sur les modes de vie et l’éco-conception (le Quartier de la création).
Ainsi, le PLR table sur la création de 425 emplois directs grâce à une enveloppe totale de plus de 4,5 M€ sur 36 mois, dont 400 000 € de crédits régionaux.

Maine-et-Loire
L’Etablissement technique d’Angers (ETAS) et des activités d’essais de la Direction générale à l’armement sont regroupés à Bourges sur un seul site. Un PLR validé en novembre 2011 porte sur la période 2012-2014. La Région participe à ce plan à hauteur de 24 000 €.
Objectif du plan, recréer au minimum 440 emplois directs pour compenser ceux perdus. Les actions s’articulent autour de deux grands axes : conforter les domaines d’excellence, notamment autour du pôle Innovation et technologies de la santé à Angers et soutenir le développement économique des territoires (aides aux entreprises de l’industrie et des services, aménagement de parc d’activités, structuration du secteur culturel et créatif…).

Laval
Le 42e Régiment de transmissions de Laval employait 901 militaires et 41 civils. Sa fermeture, et le transfert de l’école des transmissions (Esat- 39 militaires et 10 civils), portent un coup important au bassin d’emploi local. De plus, elles libèrent le quartier Ferrié d’une emprise de 49 hectares à Laval et le terrain d’entraînement de 267 hectares sur les communes d’Hardanges et du Ribay.
Le CRSD porte sur la période 2011-2014. Son montant prévisionnel est de plus de 59 M€, dont 11,7 M€ pour la Région. Le projet de reconversion veut donner la priorité à l’innovation, aux nouvelles technologies et à la formation. La Région accompagne quatre des douze actions : la création d’une cité de la réalité virtuelle (les travaux débuteront en décembre 2013) et d’un espace événementiel sportif et culturel, la réalisation d’un pôle de formation sanitaire et sociale (le nouvel institut de formation de masseurs kinésithérapeutes a accueilli sa première promotion en septembre dernier) et, enfin, l’aménagement du quartier de la gare avec la finalisation du pôle d’échange multimodal (les études sont en cours).

Une semaine pour découvrir la nature

Tue, 17 Apr 2012 19:12:00 +0200

Sensibiliser chacun au respect de la nature, agir pour la préservation de la biodiversité, mais aussi mettre en valeur le travail mené par les collectivités, les associations ou les particuliers passionnés… La seconde édition de la Semaine de la nature se tiendra sur le territoire de la région du 7 au 13 mai prochain. Seize sites participeront à l’opération�: les trois Parcs naturels régionaux (PNR) ainsi que le Parc interrégional du Marais poitevin, et la plupart des réserves naturelles régionales. Au total, les visiteurs se verront proposer 27 animations différentes, allant des balades à vélo ou à pied, à l’étude des chauves-souris ou de la géologie. Avec 1 819 espèces différentes pour la flore et 500 espèces de vertébrés, les Pays de la Loire disposent d’une biodiversité exceptionnelle à découvrir ou à redécouvrir.Le programme des animations�est disponible sur�: www.semainedelanature.paysdelaloire.fr Sensibiliser chacun au respect de la nature, agir pour la préservation de la biodiversité, mais aussi mettre en valeur le travail mené par les collectivités, les associations ou les particuliers passionnés… La seconde édition de la Semaine de la nature se tiendra sur le territoire de la région du 7 au 13 mai prochain.
Seize sites participeront à l’opération : les trois Parcs naturels régionaux (PNR) ainsi que le Parc interrégional du Marais poitevin, et la plupart des réserves naturelles régionales. Au total, les visiteurs se verront proposer 27 animations différentes, allant des balades à vélo ou à pied, à l’étude des chauves-souris ou de la géologie.
Avec 1 819 espèces différentes pour la flore et 500 espèces de vertébrés, les Pays de la Loire disposent d’une biodiversité exceptionnelle à découvrir ou à redécouvrir.

Le programme des animations est disponible sur :
www.semainedelanature.paysdelaloire.fr

Une meilleure prise en compte des risques de submersion

Tue, 17 Apr 2012 19:03:00 +0200

La Région, l’Etat, et les Départements de la Vendée et de la Loire-Atlantique viennent de signer une nouvelle convention pour la gestion du littoral. A la suite de Xynthia, celle-ci prend désormais en compte la question des risques liés à la submersion marine. La première convention signée pour la période 2007-2009 entre la Région, l’Etat, et les Départements de la Vendée et de la Loire-Atlantique portait sur le trait de côte. Elle faisait en particulier la part belle à la dynamique naturelle, faisant parfois reculer un parking pour tenir compte de l’érosion de la falaise ou aidant à la reconstitution d’une dune.
Mais, depuis le passage de Xynthia, les enjeux ont changé. La tempête a montré que l’efficacité de la gestion des ouvrages de protection nécessitait plus de coordination entre les différents partenaires. Aujourd’hui, des questions précises se posent : quelles digues doit-on garder ? Faut-il les rehausser ? Qui va les entretenir ? La convention signée début mars prévoit la mise en place d’une Commission littoral chargée d’étudier toutes les demandes de financement. Désormais, les dossiers seront donc instruits par une seule structure.
Cette commission favorisera aussi le partage des connaissances. Chacun pourra intégrer ses données à la plateforme cartographique Géopal, un portail mis en place en 2011 dans le cadre du contrat de projets Etat-Région 2007-2013.

Etudes socio-économiques

Dans le même temps, une autre convention de partenariat a été signée avec l’Insee (l’Institut national des statistiques et des études économiques) afin de réaliser une analyse socio-économique dans le Sud-Vendée. La tempête Xynthia a en effet entraîné des modifications profondes de l’activité économique et dans la vie des habitants.
Par ailleurs, un focus sera réalisé sur les trois communes les plus touchées : L’Aiguillon-sur-Mer, La Faute-sur-Mer et La Tranche-sur-Mer.
Ce portrait territorial mené par l’Insee devra également permettre de disposer d’outils de projection de population à l’horizon 2040. La Région soutient cette initiative à hauteur de 41 500 € dans le cadre de cette convention de partenariat.

Les Conseils de développement veulent trouver leur juste place

Mon, 16 Apr 2012 19:05:00 +0200

La Région, en lien avec l’Auran (Agence d’urbanisme de la région nantaise), a mené une démarche d’accompagnement auprès des 47 Conseils de développement du territoire régional. Celle-ci a conduit à l’organisation d’un séminaire à l’Hôtel de Région le 2 février. Les échanges ont principalement porté sur les pistes à explorer afin de leur offrir une plus grande légitimité et visibilité.

Les Conseils de développement contribuent à une nouvelle forme de démocratie qui place les citoyens au cœur des politiques publiques régionales. Ils ne se substituent pas aux élus locaux, ils leur sont complémentaires. La Région aide ces conseils à faire vivre la démocratie participative au quotidien. La démarche ainsi initiée en partenariat avec l’Auran, a mis en évidence leur souhait de voir émerger une coordination structurée du réseau.

Besoin de reconnaissance

Il ressort des échanges du séminaire organisé le 2 février dernier la nécessité pour les Conseils de développement de mieux se faire connaitre auprès des jeunes, des femmes ou des populations précaires. En effet, malgré l’impact des conseils sur l’activité et les décisions locales, ces derniers regrettent parfois le manque de légitimité dans leur territoire et auprès des élus.
Ils ont également insisté sur leur besoin d’autonomie afin de conserver une liberté de réflexion et d’action. L’implication de la Région, si elle est la bienvenue, doit donc être mesurée et ciblée. Le séminaire du 2 février a lancé les bases de réflexions pour valoriser le rôle des conseils de développement auprès des élus et des citoyens.

Un réseau régional pour fédérer les acteurs du monde rural

Sun, 15 Apr 2012 19:07:00 +0200

Mis en place par l’Union européenne, le Réseau rural régional est co-animé par la Région et la Préfecture de Région (la Direction de l’agriculture et de la forêt). Depuis 2009, il permet aux différents acteurs du monde rural d’échanger sur leurs expériences respectives. Le Réseau rural régional constitue un exemple concret de démocratie participative. Lancé en 2009 pour répondre à une demande européenne, ce réseau fédère les acteurs du monde rural (collectivités, associations…) pour qu’ils échangent régulièrement sur leurs initiatives ou leurs modes de fonctionnement originaux. Le réseau est piloté par un comité opérationnel qui se réunit deux fois par an et regroupe une quarantaine d’organismes autour de thématiques telles que formation, agriculture, environnement, territoires… Le réseau est financé pour moitié par des fonds européens, pour un quart respectif par l’Etat et la Région.

L’animation du réseau est assurée par une Fédération régionale d’associations intervenant dans le développement rural, le Celavar. Elle organise des journées d’études, des visites de terrain autour des thématiques telles que la gestion du foncier, l’énergie ou les services. Des opérations spécifiques ciblent les territoires bénéficiant de programmes européens Leader. Ainsi, en juin prochain, le réseau va organiser trois journées de formation autour des circuits de proximité en Sud-Mayenne, et dans les pays du Loire Layon et de Yon et Vie.

L’année 2012 est placée sous le signe de l’intergénérationnel. Un thème qui regroupe des problématiques liées au logement, à la mobilité ou au lien social. Près de 150 représentants de collectivités se sont retrouvés le 9 février à Saint-Mars-du-Désert (44) pour échanger autour de la création d’un « village des anciens ». A l’opposé de toute idée de ghetto, cette initiative vise au contraire à se réapproprier le centre-bourg pour favoriser le bien vieillir.

Déchets dangereux : des aides pour les pressings et les garages

Tue, 03 Jan 2012 21:50:00 +0100

Dans le cadre du Plan d’élimination des déchets dangereux (Predd), la Région soutient plusieurs filières artisanales dans leur démarche de réduction des déchets dangereux. Premiers bénéficiaires : les pressings et les garages. "Désormais, nous sommes plus écologiques. Et la santé des salariés est protégée". Catherine Bonnin gère deux pressings en Vendée, à Challans et à Beauvoir. Il y a un an, elle a changé ses machines grâce à l’aide financière de la Région dans le cadre du Plan régional d’élimination des déchets dangereux (Predd). "Nous avons abandonné le nettoyage à sec pour des machines fonctionnant à l’eau, ajoute Catherine Bonnin. Nos habitudes de travail ont changé, mais aujourd’hui, nous ne reviendrions pas en arrière. De plus, la législation a été durcie et nous aurions dû apporter des modifications importantes à nos locaux si nous avions gardé le système de nettoyage à sec".
Chargée de la planification de la gestion des déchets dangereux, la Région a adopté le Predd en 2010, en concertation avec l’ensemble des acteurs de la filière. “Celui-ci fixe des objectifs ambitieux en termes de réduction, de collecte de valorisation et de transport de ces déchets, note Eric Thouzeau, conseiller régional. Une des mesures du plan consiste à aider financièrement des entreprises de quatre filières artisanales (pressings, garages, sérigraphie, construction et réparation nautique) à diminuer leur production de déchets dangereux”.
Des opérations ont déjà été menées pour les garages et les pressings. Les aides régionales sont conditionnées à la réalisation d’un diagnostic environnemental. L’achat des équipements (débourbeur-deshuileur pour les garages et aqua-nettoyage pour les pressings) est ensuite subventionné à hauteur de 50 % pour les garages et de 40 % pour les pressings.
Le diagnostic donne l’occasion à certaines entreprises d’aller plus loin que la question des déchets dangereux et de s’inscrire dans une véritable réflexion globale, notamment en matière de gestion de l’énergie.

Les Assises de la Loire s’ouvrent au grand public en mars

Mon, 02 Jan 2012 21:56:00 +0100

Les Assises de la Loire et de l’estuaire auront lieu le 31 mars à L’Ecole d’architecture de Nantes. Elles offriront l’occasion de présenter au grand public le fruit des réflexions menées depuis plusieurs mois autour du fleuve. La démarche a été initiée en mai dernier en concertation avec de nombreux acteurs ligériens autour de huit ateliers thématiques. Un forum de restitution a été organisé le 13 octobre. Onze pistes d’actions transversales ont été dégagées portant sur des domaines tels que l’environnement ou le tourisme, bien sûr, mais aussi l’économie ou la recherche. Ce sont ces pistes qui seront présentées à l’Ecole d’architecture, en présence du Président Jacques Auxiette. De nombreux acteurs du territoire seront invités à venir exposer leurs actions pendant cette journée. Une quinzaine de stands sera ainsi montée dans la salle.

Inondations : un diagnostic de vulnérabilité pour les entreprises

Mon, 02 Jan 2012 21:48:00 +0100

Que risque ma société en cas de crue de la Loire ou d’un de ses affluents ? L’Etablissement public Loire propose aux entreprises menacées de réaliser des diagnostics de vulnérabilité. Grâce à l’aide régionale, ces diagnostics sont gratuits. Après la région Centre, les Pays de la Loire sont les plus exposés aux risques d’inondation en cas de crue du fleuve ou de ses affluents. Une étude menée par l’Etablissement public Loire (EP Loire) estime que 2 800 acteurs économiques pourraient ainsi être touchés, plus ou moins fortement.
En juin dernier, toutes les entreprises situées en zones inondables ont reçu un courrier leur proposant un diagnostic pour estimer leur risque. Ce dernier, financé pour moitié par l’Europe et pour moitié par la Région, ne coûte rien aux entreprises. Le diagnostic dure une journée. Il liste les dégâts que pourraient causer une crue et leurs conséquences sur l’activité de l’entreprise. Il propose également des solutions, parfois relativement simples : remonter des archives ou un système informatique à l’étage, consolider l’assise d’une cuve à fioul…
La Région souhaite ainsi informer l’ensemble des entreprises ligériennes situées en zones inondables au risque inondation. Elle compte financer 500 diagnostics de vulnérabilité entre 2011 et 2013 pour un montant total d’1 M€. Elle mène actuellement une réflexion avec ses partenaires locaux pour cibler certaines sociétés en priorité : les plus menacées, les plus polluantes ainsi que celles qui emploient le plus de salariés et qui subiraient des mesures de chômage partiel important en cas d’inondation. Voir les vidéos des témoignages de deux entreprises concernées

FRES : premières études à Laval

Mon, 02 Jan 2012 21:45:00 +0100

Les huit premiers projets soutenus par la Région au titre du Fonds régional d’études stratégiques (FRES) ont été lancés. Le fonds a pour mission d’aider les acteurs locaux à se doter de stratégies territoriales. Exemple avec l’aménagement commercial à Laval. Internet à très haut-débit, diagnostic gaz à effet de serre, programme local d’habitat… Les premiers projets soutenus par le tout nouveau FRES (Fonds régional d’études stratégiques) portent sur des domaines variés. Huit collectivités vont d’ores et déjà bénéficier d’une aide régionale pour établir une stratégie de développement territorial. Parmi elles, le Syndicat mixte du territoire des Pays de Laval et de Loiron qui a reçu une aide de 9 000 € (sur un total de 30 000 €), pour réaliser un document d’aménagement commercial. Un sésame indispensable pour l’élaboration d’un Schéma de cohérence territoriale (SCOT).
La réflexion va porter sur la délimitation des zones commerciales, les futures implantations, en tenant compte des conditions de stationnement, de desserte, notamment par les transports collectifs. Le tout dans une approche de développement durable adaptée aux besoins des populations avec le souci du maintien de la vitalité commerciale du centre-ville. L’étude a débuté en mai et devrait s’achever à la fin du mois de février 2012.
Le FRES est un fonds "fermé", d’un total de 2 M€ sur trois ans. "Il peut financer des projets à hauteur de 50 % de leur montant total, explique Jean-Pierre Le Scornet, vice-président de la Région en charge de l'aménagement du territoire et de l'environnement. Les collectivités locales, mais aussi les associations ou les chambres consulaires peuvent faire acte de candidature. La création du fonds accompagne la politique de renouvellement des contrats régionaux en Pays de la Loire qui succéderont progressivement aux Contrat territoriaux uniques (CTU) et feront la part belle au développement. Ils seront pensés à l’échelle des bassins de vie sur le modèle des SCOT."

Second CRBV pour la Mayenne

Sun, 01 Jan 2012 21:57:00 +0100

La Région apporte un soutien financier de près d’1M€ pour le second contrat régional de bassin versant de la Mayenne. Le second contrat régional de bassin versant (CRBV) de la Mayenne vient d’être signé pour la période 2011-2013. Il fait suite au premier programme d’actions qui s’étendait de 2008 à 2010. Ce second CRBV prévoit la poursuite des programmes de restauration des cours d’eau et des zones humides, ainsi que de nouvelles actions portant sur les économies d’eau et l’usage des pesticides. Ce programme a été validé par le Commission locale de l’eau (CLE) du Schéma d’aménagement et de gestion des eaux (Sage) Mayenne. Le total des actions s’élève à sur 4,4 M€, et bénéficie d’un appui financier de la Région de près d’1 M€.

Contrats nature : quatre territoires pilotes

Sat, 31 Dec 2011 21:52:00 +0100

Dans le cadre de son plan d’actions en faveur de la biodiversité voté en 2010, la Région teste quatre "contrats nature" à partir de début janvier. Un nouveau dispositif pour accompagner les territoires dans leurs projets de préservation et de valorisation des continuités écologiques. Le Pays Yon et Vie est l’un des quatre territoires régionaux* qui expérimente les premiers contrats nature lancés en Pays de la Loire. La convention signée avec la Région porte sur un programme de 24 actions menées par 14 maîtres d’ouvrage (aménagement des rives des cours d’eau, préservation de la trame bocagère, maintien des espaces agricoles dans le tissu périurbain…). A l’image de celui lancé sur l’agglomération nantaise, le contrat du pays de Yon et Vie porte principalement sur la préservation d’espaces naturels et agricoles au sein ou en périphérie de zones urbanisées. Le coût total des opérations est estimé à 920 000 €, dont plus de la moitié est pris en charge par une subvention régionale.
Conclus pour deux ans et s’appuyant sur une forte concertation locale, les contrats nature ont pour objectif de valoriser les actions exemplaires mises en place pour préserver un maillage écologique déjà identifié. Ces contrats résultent d’un appel à propositions datant du début de l’année 2011. Leur mise en place constitueront des retours d’expérience indispensables à la réflexion régionale menée dans le cadre de l’élaboration du schéma régional de cohérence écologique (SRCE) prévu à l’horizon 2013. L’enveloppe régionale globale pour les quatre programmes pilotes s’élève à plus de 1,6 M€.

*Pays Yon et Vie, communauté de communes du pays de Fontenay (Vendée), Nantes métropole (Loire-Atlantique), communauté de communes des Avaloirs (Mayenne).

Des bassins versants test pour la qualité de l’eau

Fri, 30 Dec 2011 21:54:00 +0100

Trois bassins versants ont été retenus pour lancer une expérimentation sur deux ans en faveur de l’amélioration de la qualité de l’eau. Ces opérations viennent en complément des Contrats régionaux de bassin versant (CRBV). La Région avait lancé un premier appel à propositions auprès de 400 maîtres d’ouvrages début 2011 en faveur de l’amélioration de la qualité de l’eau. Une dizaine de projets lui avaient été soumis. Elle en avait retenu trois qui proposaient des mesures ambitieuses et innovantes pour résoudre des problèmes clairement identifiés. Les projets, d’une durée de deux ans, ont été subventionnés entre 80 000 € à 200 000 €.
Un deuxième appel à propositions sur de nouveaux bassins tests vient d’être lancé.
Il vise à acquérir un maximum d’expérience pour compléter les outils financiers régionaux que sont les Contrats régionaux de bassin versant (CRBV), ainsi que les politiques agricoles. Elle fait ainsi le pari de concilier le développement des activités économiques, et notamment agricoles, et la restauration de la qualité de l’eau. En France, on estime les coûts induits par les pollutions agricoles entre 1,1 et 1,6 milliards d’€ par an. Ces coûts sont majoritairement supportés par les ménages qui paient le prix de l’eau et de son assainissement. Devant ce constat, la Région a souhaité aller au-delà des actions menées traditionnellement qui portent le plus souvent sur la sensibilisation, en mettant en place des mesures agissant directement sur la pollution.

"Inciter l’ensemble des acteurs à réfléchir"

Thu, 17 Nov 2011 18:37:00 +0100

A la fois observateur, animateur, pilote de différents programmes et diffuseur de la connaissance, le GIP Loire Estuaire est un des acteurs phare de la Loire. Son directeur Bernard Prud'homme a assisté à plusieurs des ateliers organisés dans le cadre des Assises de la Loire. "Le GIP Loire Estuaire a été créé il y a dix ans par plusieurs acteurs de la Loire et de l'estuaire * pour répondre à un besoin de connaissance et de suivi opérationnel du fonctionnement physique et environnemental de la Loire du Pont de Cé à la mer, explique Bernard Prud'hommes, le directeur du GIP Loire Estuaire. Notre travail est de mutualiser les connaissances, de les synthétiser et de les diffuser. Le GIP est un véritable outil d'aide à la décision au service des politiques publiques." Mais au-delà, il pilote aussi le Schéma d'aménagement et de gestion des eaux (SAGE), les programmes de restauration du lit de la Loire, et accompagne les acteurs de programmes de reconquête des marais estuariens. Autant dire qu'il est un des acteurs incontournables de la Loire.
"Il est intéressant qu'une collectivité comme la Région qui a des compétences en matière d'environnement et d'aménagement prenne le temps de mener un exercice comme ces assises et d'inciter l'ensemble des acteurs concernés à réfléchir ensemble sur différentes problématiques du fleuve, poursuit Bernard Prud'homme. Les ateliers ont ainsi permis de sortir du cercle convenu des institutionnels. J'ai pu rencontrer à chaque fois des acteurs que je ne connaissais pas. Avec le temps, ces acteurs changent, les lignes bougent et les postures évoluent. Ces réunions ont été l'occasion pour chacun de mieux appréhender les préoccupations des uns et des autres. Aujourd'hui, tout le monde a pris conscience de la diversité des enjeux sur le territoire, qu’ils soient attachés au développement ou à l’environnement. Ces assises sont une pierre à l'édifice de la feuille de route que souhaite élaborer la Région Pays de la Loire pour l’axe ligérien." • Etat, Département, Région, Nantes Métropole, CARENE, Grand port maritime Nantes Saint-Nazaire, Voie navigable de France, Association des industriels Loire Estuaire, CCI, Union maritime Nantes Port

Nouveaux contrats régionaux : réunions d'information

Wed, 16 Nov 2011 19:00:00 +0100

Jean-Pierre Le Scornet, président de la commission aménagement du territoire et environnement, multiplie les réunions de présentation de la nouvelle politique contractuelle avec les territoires devant les élus locaux. D'une durée de trois ans, les nouveaux contrats régionaux qui vont succéder aux contrats territoriaux uniques, valoriseront les projets structurants dans les domaines de l'économie, de l'innovation et de l'emploi, des solidarités humaines et territoriales et des mobilités et de l'environnement. Le développement durable en sera la ligne directrice. Ces contrats pourront désormais être pensés à l'échelle des bassins de vie. Jean-Pierre Le Scornet se rendra ainsi à Angers le 1er décembre. Jean-Pierre Le Scornet, président de la commission aménagement du territoire et environnement, multiplie les réunions de présentation de la nouvelle politique contractuelle avec les territoires devant les élus locaux.
D'une durée de trois ans, les nouveaux contrats régionaux qui vont succéder aux contrats territoriaux uniques, valoriseront les projets structurants dans les domaines de l'économie, de l'innovation et de l'emploi, des solidarités humaines et territoriales et des mobilités et de l'environnement. Le développement durable en sera la ligne directrice. Ces contrats pourront désormais être pensés à l'échelle des bassins de vie.
Jean-Pierre Le Scornet se rendra ainsi à Angers le 1er décembre.

Un CRBV pour Goulaine-Divatte-Haie d’Allot

Wed, 16 Nov 2011 18:40:00 +0100

Pour agir face à la dégradation de la qualité des eaux et des milieux aquatiques, la Région développe un outil d’accompagnement à l’échelle des bassins versants : le contrat régional de bassin versant (CRBV). Elle vient de signer son 14e contrat sur la zone Goulaine-Divatte-Haie d’Allot. Le bassin versant Goulaine-Divatte-Haie d’Allot appartient au périmètre du Sage Estuaire de la Loire qui s'étend du Croisic jusqu’à Anetz. Il fait désormais l'objet d'un contrat régional de bassin versant (CRBV), 14e signé dans la région. Après le bassin versant Brière-Brivet et celui de l’Erdre, ce CRBV est le troisième signé sur le secteur de l’estuaire. Il concerne 32 communes sur une superficie de 398 km2.
Ce contrat porte sur un montant total de 1,12 M€ pour 37 actions, pour lesquelles la Région alloue une subvention globale de plus de 400 000 €, soit 35% du montant total des opérations.
Les opérations programmées dans le CRBV Goulaine-Divatte-Haie d’Allot se divisent en trois grands axes : la restauration des milieux aquatiques (travaux de restauration et inventaires des zones humides communales), l’amélioration de la qualité de l’eau (plans de désherbage, expérimentation sur les pratiques viticoles) ainsi que la gestion quantitative de l’eau (économies d’eau et lutte contre les inondations par ruissellement).
Pour mémoire, les contrats régionaux de bassin versant (CRBV) complètent la politique de reconquête de la ressource en eau avec le soutien à l’élaboration des Schémas d’aménagement et de gestion des eaux (Sage). Ces schémas couvrent aujourd’hui 90 % du territoire de la région. Les CRBV permettent de soutenir financièrement différentes actions de terrain.
Ils contribuent à la mise en place de programmes d’action coordonnés et préparés par la Commission locale de l’eau (CLE). Ils comprennent deux étapes : une étude préalable des enjeux qui sert de base d’échange entre la Région et les acteurs locaux, et un programme d’action sur trois ans pour atteindre le bon état écologique des cours d’eau.

Assises de la Loire et de l'estuaire : le plan Loire 2020 s'affine

Wed, 16 Nov 2011 18:35:00 +0100

Les Assises de la Loire suivent leur cours. La synthèse des discussions qui ont eu lieu lors des ateliers thématiques organisés au printemps a été présentée le 13 octobre dernier. Onze pistes d'actions pour assurer l'avenir de la Loire et de ceux qui y vivent ou y travaillent, ont été proposées par la Région. Représentants de l'État, des départements ou encore des agglomérations et intercommunalités de la région, ils étaient environ 160 le jeudi 13 octobre dans l'hémicycle de l'Hôtel de Région, à assister à la restitution des travaux menés à l'occasion des ateliers thématiques organisés au printemps dans huit communes emblématiques des bords de Loire. Une assemblée nourrie qui a approuvé les onze propositions régionales destinées à harmoniser le développement économique et industriel (lire ci-dessous), la croissance démographique et l'urbanisation, tout en préservant et valorisant le patrimoine naturel et culturel de la Loire, à l'horizon 2020. L'usine élévatoire, le projet stratégique du Grand port maritime, Grande Seine 2012… Dans le même temps et afin de nourrir les discussions, plusieurs projets en cours sur la Loire ou ailleurs ont également fait l'objet d'un éclairage particulier.
Réussir ensemble
Initiées par la Région, la démarche de ces assises et la méthode de travail ont été saluées par tous. Preuve que les acteurs de la Loire sont déterminés à agir ensemble. "L'envie de réussir ensemble est déterminante." C'est bien là la clé de ce projet collectif engagé autour de la Loire, comme l'a rappelé Jean-Pierre Le Scornet, vice-président du Conseil régional, en charge de l'aménagement du territoire et de l'environnement.
Les services de la Région vont poursuivre la rédaction du Plan Loire 2020 sur la base des 11 actions prioritaires à mener. Après discussion en séance plénière de l'assemblée régionale, un pré-projet sera finalisé en concertation avec les différents acteurs et partenaires du projet pour contribution et amendement. En parallèle, une journée d'information sera organisée le 4 février à destination du grand public. "Nous sommes ici dans le dialogue, l'échange. Il faut continuer sur cette voie", souligne Christophe Dougé, élu régional, membre de la même commission aménagement du territoire et environnement. L'adoption définitive du plan est souhaitée en juin 2012.

Les actions mises à l'étude

La Loire, colonne vertébrale du territoire et lien entre les Ligériens
• Valoriser la culture ligérienne par des marques et des lieux au long du fleuve, donner à voir et à comprendre
• Structurer un Conseil de développement de la Loire, lieu d’échange et de coordination des acteurs.
L’estuaire et la Loire aval, poumon de développement et porte d’entrée d’un territoire à protéger
• Étudier la création d’un parc naturel régional pour un développement harmonieux et une animation territoriale accrue.
• Réfléchir à un schéma spatial portuaire de développement économique (émergence des filières logistique et d’énergies marines renouvelables) et de valorisation environnementale.
Vivre avec le fleuve : mémoire, démocratie et culture du risque
• Renforcer la connaissance et la mémoire des risques.
• Renforcer la concertation.
La Loire, un fleuve vivant, une ressource précieuse
• Préserver la qualité de la ressource en eau et améliorer le fonctionnement hydraulique du fleuve
• Rendre la Loire plus facilement navigable, sans la dénaturer.
La Loire, territoire d’équilibre
• Améliorer la cohérence des politiques territoriales (SCOT Loire).
• Mieux coordonner la gestion des espaces naturels (création d’un conservatoire régional des espaces naturels ?).
Des paysages, une architecture, une histoire et une culture à valoriser
• Promouvoir le territoire et la valorisation touristique
• Étendre en aval le principe du plan de gestion du site UNESCO.